Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site estampille-ceramique les présentes mentions légales. Le site estampille-ceramique est accessible à l’adresse suivante : www.estampille-ceramique.fr. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. L’utilisation et l’accès à ce SITE impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

MENTIONS LÉGALES

Éditeur et propriétaire du site

Affaire personnelle artisan – SIRET : 81077294700018

Responsable éditorial : Valérie Lamarche

Adresse : 8 HAMEAU LA TOUCHE 77120 BEAUTHEIL-SAINTS

Téléphone : 06 71 98 86 24

Courriel : val.lamarche@gmail.com

Site Internet : www.estampille-ceramique.fr

Développeur du site

Micro-entreprise Sébastien Denaux – SIRET : 517 609 012 00037

Adresse : 229 Rue Saint Honoré, 75001 PARIS

Courriel : contact@sebastien-denaux.com

Site Internet : www.sebastien-denaux.com

Hébergeur

SAS OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Site Internet : https://www.ovh.com

CONDITIONS D’UTILISATION

Conventions

Le site Internet www.estampille-ceramique.fr sera nommé « SITE ».

L’affaire personnelle Valérie Lamache décrite au paragraphe « Éditeur et propriétaire du site » sera nommée : « ENTREPRISE« .

L’éditeur décrit au paragraphe « Éditeur et propriétaire du site » sera nommé « ÉDITEUR »

Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le SITE.

Limitations de responsabilité

Le SITE est proposé en différents langages web (HTML5, Javascript, CSS, etc…). Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Description du service fourni

Le SITE a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise.

L’ÉDITEUR met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile grâce à la page de contact. L’ÉDITEUR n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

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